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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
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DROUAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DROUAULT
ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1301297
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2025

Présentation de la marque DROUAULT

Déposée le 5 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROUAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DROUAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DROUAULT arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par actions simplifiée - 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS Cedex - France - SIREN 575650056


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281812 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°14436 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2041674 - Publication au BOPI 1995-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581332 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-16

Matières de rembourrage, notamment plumes, duvets, fibres, mousse et tous articles garnis de ces matières pour literie et ameublement; oreillers, traversins, édredons, couettes, coussins, matelas, couvre-lits et tous articles de literie en général.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).