Marque expirée - Marque en non vigueur

BAYKAL
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98719735
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2018

Présentation de la marque BAYKAL

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAYKAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2358047) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2358047) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYKAL est expirée depuis le 24 février 2018.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , STAR COUETTE , FRIM'DOR


ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée - 82 à 86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2358047) - 72000 - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2358047) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358047 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Oreillers et traversins (non à usage médical). Edredons et couettes naturels et synthétiques (linge de lit).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).