Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DE VIVRE
Etablissements DROUAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98756163
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque ART DE VIVRE

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ART DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT domicilié(e) 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ART DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DE VIVRE est expirée depuis le 26 octobre 2008.

Etablissements DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


Etablissements DROUAULT (Société Anonyme) - 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Oreillers et traversins (non à usage médical). Edredons et couettes naturels et synthétiques (linge de lit).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).