Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE-BIARRITZ
ETABLISSEMENTS DOISY-HOUDART (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1389322
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1997

Présentation de la marque ELYSEE-BIARRITZ

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOISY-HOUDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE-BIARRITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOISY-HOUDART domicilié(e) Rue du Moulin, 59220 DENAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque ELYSEE-BIARRITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE-BIARRITZ est expirée depuis le 15 janvier 1997.

ETABLISSEMENTS DOISY-HOUDART a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS DE DENAIN , ELYSEE BIARRITZ , MILLGROS


ETABLISSEMENTS DOISY-HOUDART (société anonyme) - Rue du Moulin, 59220 DENAIN. - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Fontaines décoratives d'intérieur, en matière plastique.