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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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M O D A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M O D A
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97703312
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027

Présentation de la marque M O D A

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M O D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch et Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque M O D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M O D A arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 005720784


Hirsch et Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338799 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°378370 - Publication au BOPI 2003-09-29

Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349142 - Publication au BOPI 2007-08-22

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378369 - Publication au BOPI 2003-09-29

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601910 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659055 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13

Verrous de portes, cadenas, serrures métalliques autres qu'électriques,dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, serrures de porte, garnitures de portes métalliques, sonnettes de portes non électriques, portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, portails métalliques, cylindres de serrures, blindages. Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, portes non métalliques, portails non métalliques. Serrures autres qu'électriques non métalliques, garnitures de portes non métalliques, cylindres de serrures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.