Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14
Etablissements Davey Bickford Smith & Cie

Numéro de dépôt :
959488
Date de dépôt :
21/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 14

Déposée le 21 juin 1976 par Etablissements Davey Bickford Smith & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Davey Bickford Smith & Cie domicilié(e) (soc. an.), 37, rue Saint-Maur, Rouen. - France.

La marque 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque 14 est expirée depuis le 21 juin 1986.

Etablissements Davey Bickford Smith & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DBS , ISOLTEX , HERYLOX , (Marque figurative) , 2 , 9 , 1 M 5 , 4 M , 8 , 13


Etablissements Davey Bickford Smith & Cie - (soc. an.), 37, rue Saint-Maur, Rouen. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Bouchons et fils pour amorces;allumeurs électriques et allumeurs liquid;amorces (avec inflammateurs), amorces péletriques à retard;allumeurs pour le tir à l'oxygène à retard, amorces électriques micro-retard, têtes d'amorces, amorces électriques antistatiques et sismiques;bouchons et fils pour amorces avec leurs étiquettes en matière plastique ou synthétique faisant corps avec le fil conducteur;connecteur de court-circuitage (et raccords de jonction) et, en général, tout ce qui se rattache à l'utilisation des explosifs et accessoires de mines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.