Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S A M
Numéro de dépôt :
1377064
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
21/10/1996
Présentation de la marque S A M
Déposée le 21 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COULET dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « S A M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S A M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S A M est expirée depuis le 21 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14