Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUISSEMENT
ETABLISSEMENTS CHEVALLIER, société anonyme, 26, rue Albéric-Dubois, ANGERS (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1283464
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1994

Présentation de la marque BRUISSEMENT

Déposée le 6 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BRUISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUISSEMENT est expirée depuis le 6 septembre 1994.

ETABLISSEMENTS CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : HEURE EBLOUISSANTE , EDITH , ENAMORE , C DE CHEVALLIER , EAU FORTE , FRIMAS , AMOUR DE MAI , REINE DES FORETS , METEORE , CHEVALLIER


ETABLISSEMENTS CHEVALLIER, société anonyme, 26, rue Albéric-Dubois, ANGERS (Maine-&-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

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