Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRINCES D'AQUITAINE
ETABLISSEMENTS C. CHAMARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377769
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1993

Présentation de la marque LES PRINCES D'AQUITAINE

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PRINCES D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD domicilié(e) 1 à 19, rue de Nuits, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES PRINCES D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRINCES D'AQUITAINE est expirée depuis le 15 décembre 1993.

ETABLISSEMENTS C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL , CABEILLAC


ETABLISSEMENTS C. CHAMARD, société anonyme - 1 à 19, rue de Nuits, 75012 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins.