Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEP
Etablissements C. Chamard

Numéro de dépôt :
965954
Date de dépôt :
08/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEP

Déposée le 8 septembre 1976 par Etablissements C. Chamard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements C. Chamard domicilié(e) (soc. an.), 1 à 9, rue de Nuits, Paris. - France.

La marque FRANCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCEP est expirée depuis le 8 septembre 1986.

Etablissements C. Chamard a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LES CHAIS RUSTIQUES , LE GRAAL , CABEILLAC


Etablissements C. Chamard - (soc. an.), 1 à 9, rue de Nuits, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Vins.