Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALET SUISSE
Etablissements Bernard Liegeon

Numéro de dépôt :
950021
Date de dépôt :
02/03/1976
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque CHALET SUISSE

Déposée le 2 mars 1976 par Etablissements Bernard Liegeon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « CHALET SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Bernard Liegeon domicilié(e) (soc. an.), route de Poligny, Champagnole (Jura). - France.

La marque CHALET SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHALET SUISSE est expirée depuis le 2 mars 1986.

Etablissements Bernard Liegeon a également déposé les autres marques suivantes : JEU JURA , FORESTIERE BABY


Etablissements Bernard Liegeon - (soc. an.), route de Poligny, Champagnole (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Inscription - Gage constitué n°117114 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106675 - Publication au BOPI

Jeux et jouets.