Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER NOIR
Etablissements BAUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1167046
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHEVALIER NOIR de Etablissements BAUD

Présentation de la marque CHEVALIER NOIR

Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BAUD domicilié(e) 2, route du Plessis, 94430 Chennevières-Sur-Marne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD. - France.

La marque CHEVALIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHEVALIER NOIR est expirée depuis le 3 avril 1991.

Etablissements BAUD a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , ROYAL QUALITY , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE


Etablissements BAUD (Société Anonyme) - 2, route du Plessis, 94430 Chennevières-Sur-Marne. - France


OFFICE PICARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Vins, mousseux.