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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE
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PERFECT !
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERFECT !
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95587949
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2015

Présentation de la marque PERFECT !

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERFECT ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) Rue Chappe, ZI du Brezet,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2287465) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 366 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2287465) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERFECT ! est expirée depuis le 8 septembre 2015.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY , MIDI AIL


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE SOCIETE ANONYME - Rue Chappe, ZI du Brezet,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2287465) - 63000 - France - SIREN 366200546


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2287465) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 2 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°411719 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287465 - Publication au BOPI 2005-05-02

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Ail, oignon, échalotte frais, sauces, pâtes et purées en conserve préparées à partir de ces légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.