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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE
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LA BELLE AUVERGNATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE AUVERGNATE
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99797071
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque LA BELLE AUVERGNATE

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE AUVERGNATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE ZANINETTI CHRISTINE - France.

La marque LA BELLE AUVERGNATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE AUVERGNATE est expirée depuis le 3 juin 2009.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE SOCIETE ANONYME - 67 RUE CHAPPE, Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


MAITRE ZANINETTI CHRISTINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Ails, oignons, échalotes frais en provenance d'Auvergne. Service de conditionnement desdits produits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.