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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements A. NOEL 1
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GRIFFE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIFFE NOIRE
Etablissements A. NOEL S.A. 1, place Royale, 44000 NANTES.

Numéro de dépôt :
1230645
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993
GRIFFE NOIRE de Etablissements A. NOEL 1

Présentation de la marque GRIFFE NOIRE

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements A. NOEL 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIFFE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements A. NOEL 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque GRIFFE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26


Etablissements A. NOEL S.A. 1, place Royale, 44000 NANTES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription - Transmission de propriété n°22154 - Publication au BOPI 1983-32

Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.