Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992
Etablissement SPOTO VERANDA, SARL
Etablissement SPOTO VERANDA, SARL

Numéro de dépôt :
4194737
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2025
SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992 de Etablissement SPOTO VERANDA

Présentation de la marque SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement SPOTO VERANDA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement SPOTO VERANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement SPOTO VERANDA domicilié(e) Zone artisanale, 3 Rue Barthélémy Thimonnier - 38320 - Poisat - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement SPOTO VERANDA domicilié(e) Zone artisanale, 3 rue barthelemy thimonnier - 38320 - POISAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guiseppe spoto domicilié(e) 8 rue garibaldi - 38600 - Fontaine - France.

La marque SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTO VERANDA CREATEUR DEPUIS 1992 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.


Etablissement SPOTO VERANDA, SARL - Zone artisanale, 3 Rue Barthélémy Thimonnier - 38320 - Poisat - France - SIREN 4

Etablissement SPOTO VERANDA, SARL - Zone artisanale, 3 rue barthelemy thimonnier - 38320 - POISAT - France - SIREN 4


M. Guiseppe spoto - 8 rue garibaldi - 38600 - Fontaine - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs.