Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissement public
/
RESEAU ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU ARC EN CIEL
(Etablissement public), CONSEIL GENERAL DU NORD, Hôtel du département, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1248230
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
14/09/1993
RESEAU ARC EN CIEL de Etablissement public

Présentation de la marque RESEAU ARC EN CIEL

Déposée le 14 septembre 1983 par Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « RESEAU ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Etablissement public), CONSEIL GENERAL DU NORD, Hôtel du département, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYNALD FAURE - France.

La marque RESEAU ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ARC EN CIEL est expirée depuis le 14 septembre 1993.

Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : CREAGUIDE , (Marque figurative) , I.D.I.C. INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION POUR LE COMMERCE , TDF TELEDIFFUSION DE FRANCE , T.D.F. , LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE , Prix littéraire Jacques Lacarrière , TELEDIFFUSION DE FRANCE , 01 , CHAILLOT


(Etablissement public), CONSEIL GENERAL DU NORD, Hôtel du département, 59000 LILLE. - France


RAYNALD FAURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Réseau interurbain de transport collectif du département du Nord.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.