Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE
Etablissement public

Numéro de dépôt :
94551885
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE

Déposée le 21 décembre 1994 par la société Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société Etablissement public domicilié(e) Domaine de Charance, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 503 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur du Parc National des Ecrins - France.

La marque LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE est expirée depuis le 21 décembre 2004.

Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : CREAGUIDE , (Marque figurative) , I.D.I.C. INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION POUR LE COMMERCE , TDF TELEDIFFUSION DE FRANCE , T.D.F. , Prix littéraire Jacques Lacarrière , TELEDIFFUSION DE FRANCE , 01 , CHAILLOT , GAULOISES


Etablissement public - Domaine de Charance, 05000 GAP - France - SIREN 180503013


Monsieur le Directeur du Parc National des Ecrins - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Photographies, "matériel d'instruction et d'enseignement" (à l'exception des appareils), clichés, éducation et divertissement "Organisation de séjours touristiques et pédagogiques"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.