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Marques déposées par ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT
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NORVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVEL
ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT

Numéro de dépôt :
1073752
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
TRI ROUBAIX

Présentation de la marque NORVEL

Déposée le 4 août 1978 par ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI ROUBAIX), la marque française « NORVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT domicilié(e) (S.A.), 228, avenue Alfred Notte 59100 ROUBAIX. - France.

La marque NORVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NORVEL est expirée depuis le 4 août 1988.

ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes : MILPOINT


ETABLISSEMENT MOTTE-BOSSUT - (S.A.), 228, avenue Alfred Notte 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Tous fils et tissus notamment en coton ou soie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).