Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU BREL
Numéro de dépôt :
1743648
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
20/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU BREL
Déposée le 20 juin 1990 par monsieur et Mme SEMENADISSE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU DU BREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU BREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BREL est expirée depuis le 20 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08