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Marques déposées par monsieur ET C
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ROMANUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANUS
M ET C, SAS

Numéro de dépôt :
4035541
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
ROMANUS de ET C

Présentation de la marque ROMANUS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par monsieur ET C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur ET C domicilié(e) 9 GRAND RUE - 68500 - ORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ET C domicilié(e) 9 GRAND RUE - 68500 - ORSCHWIHR - France.

La marque ROMANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANUS est expirée depuis le 27 septembre 2023.


M ET C, SAS - 9 GRAND RUE - 68500 - ORSCHWIHR - France


M ET C - 9 GRAND RUE - 68500 - ORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.