Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par madame Estelle RIEU et monsieur Stéphane RIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Thé Bio de Patouya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Les déposants sont madame Estelle RIEU domicilié(e) 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France et monsieur Stéphane RIEU domicilié(e) 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle RIEU domicilié(e) 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France.
La marque Thé Bio de Patouya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Bio de Patouya arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.
Madame Estelle RIEU - 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France
Monsieur Stéphane RIEU - 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France
Madame Estelle RIEU - 976 Che des valettes et de patouya - 13910 - MAILLANE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments diététiques à usage vétérinaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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