Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chapter One C.O
Mlle Estelle Louarn
M. Firminio Nelo

Numéro de dépôt :
4228795
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chapter One C.O de Estelle Louarn

Présentation de la marque Chapter One C.O

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par mademoiselle Estelle Louarn et monsieur Firminio Nelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chapter One C.O »

Les déposants sont mademoiselle Estelle Louarn domicilié(e) 87 rue de la garde - 44300 - Nantes - France et monsieur Firminio Nelo domicilié(e) 9 rue de la grande ferme - 77127 - Lieusaint - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Firminio Nelo domicilié(e) 9 rue de la grande ferme - 77127 - Lieusaint - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mlle Estelle Louarn - 87 rue de la garde - 44300 - Nantes - France

M. Firminio Nelo - 9 rue de la grande ferme - 77127 - Lieusaint - France


M. Firminio Nelo - 9 rue de la grande ferme - 77127 - Lieusaint - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680535 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.