Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte
ESTEBAN RÉGIS MARCEL

Numéro de dépôt :
3178323
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
23/07/2012
Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte de ESTEBAN RÉGIS MARCEL

Présentation de la marque Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte

Déposée le 23 juillet 2002 par ESTEBAN RÉGIS MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est ESTEBAN RÉGIS MARCEL domicilié(e) LIEU-DIT BRAGALINA,20167 APPIETO - 20167 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTEBAN RÉGIS MARCEL domicilié(e) LIEU DIT BRAGALINA,20167 APPIETO - 20167 - France.

La marque Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte est expirée depuis le 23 juillet 2012.

ESTEBAN RÉGIS MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : Secrets Bonaparte


ESTEBAN RÉGIS MARCEL - LIEU-DIT BRAGALINA,20167 APPIETO - 20167 - France


ESTEBAN RÉGIS MARCEL - LIEU DIT BRAGALINA,20167 APPIETO - 20167 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Pâtisserie - confiserie - miel - condiments et épices Publicité : distribution de prospectus, d'échantillons, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, objets) , gestion de fichiers informatiques Education : divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, production de spectacles, films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de loterie et d'expositions à but culturels

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.