Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée Phocéenne
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3312887
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2024
Cuvée Phocéenne de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Cuvée Phocéenne

Déposée le 16 septembre 2004 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Cuvée Phocéenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque Cuvée Phocéenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Phocéenne est expirée depuis le 16 septembre 2024.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Madame , M Madame Estandon , SAINT LOUIS DE PROVENCE


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571217 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-11-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays. Vins de consommation courante.