Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1609431
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
Marque en couleurs, figurative de ESSOFRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ESSOFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSOFRANCAISE domicilié(e) 5/6, Place de l'Iris - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 010 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609431.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 janvier 2020.

ESSOFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ESSOTANE , HANDY OIL , PERFORMANCE , GOLDEN ESSO EXTRA , LA PETROLEENNE , PIMOL , STANDARD , BANOX , PETROLE PROGRES , (Marque figurative)


ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, Société Anonyme - 5/6, Place de l'Iris - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542010053


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159505 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423850 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 2 février 2010 - Changement d'adresse n°515014 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Appareil pour la distribution des huiles lubrifiantes, des essences, des pétroles, particulièrement pompes distributrices de ces produits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.