Déposée le 29 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le Moulin d'Andiran »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300656 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315075 - Publication au BOPI 2001-02-05
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402273 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Inscription le 21 février 2011 - Résiliation de licence n°543715 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes. Sirop de mélasse. Sel. Sauces. Condiments. Épices. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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