CAPESSENCE
Présentation de la marque CAPESSENCE
Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « CAPESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPESSENCE arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
ESPRIT BIO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158261 - Publication au BOPI 1999-11-26
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420925 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429090 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736884 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17