Déposée le 5 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALGOCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque ALGOCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177265 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420925 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2235816 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520307 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques pour l'amincissement pour le bain et pour le bronzage de la peau.Crèmes cosmétiques.Eau de cologne et de toilettes.Huiles, lotions et pommades à usage cosmétique.Shampooings.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades à usage médical.Poissons; gelées, confitures, produits laitiers.Extraits d'algues à usage alimentaire.Algues pour l'alimentation humaine ou animale.Substances alimentaires pour les animaux.Boissons non alcooliques à l'exception des eaux minérales et gazeuses, sirop et autres préparations pour faire des boissons.Tous les produits précités sont à base d'algues marines
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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