Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS
/
SIGN NATURE D EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN NATURE D EXCEPTION
ESPACE REVETEMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3767506
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
SIGN NATURE D EXCEPTION de ESPACE REVETEMENTS

Présentation de la marque SIGN NATURE D EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGN NATURE D EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS domicilié(e) 345 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque SIGN NATURE D EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN NATURE D EXCEPTION est expirée depuis le 20 septembre 2020.

ESPACE REVETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , EXPERT TECH , ESPACE REVETEMENTS , EXPERT WOOD , EXPERT CLIK , expert floor , EXPERT WALL , KOD couleurs , VIVA BATIMENT , EXPERT TOOLS


ESPACE REVETEMENTS, Société Anonyme - 345 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 970500476


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille, et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encores pour la peausserie, enduits (peintures). ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matière textile, carpettes, papiers peints. ;

Décoration intérieure.