ESPACE NATURE DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3901430
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/03/2022
Présentation de la marque Natavea
Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE NATURE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Natavea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE NATURE DISTRIBUTION domicilié(e) 33 rue Paul Bert - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 615 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque Natavea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE NATURE DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée - 33 rue Paul Bert - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 484615760
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657529 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires.
Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareil distributeurs. Gestions administrative de lieux d'expositions ; étude de marché.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
