Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL
/
D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION
ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL

Numéro de dépôt :
92433602
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION

Déposée le 9 septembre 1992 par ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL, domicilié(e) 1, avenue Raymond Pinchard, 54100 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président d'ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL - France.

La marque D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.I.S.C DIPLOME INTERVENANT SPECIALISE CONSOMMATION est expirée depuis le 9 septembre 2002.


ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL - 1, avenue Raymond Pinchard, 54100 NANCY - France


Monsieur le Président d'ESPACE FORMATION SANTE SOCIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Formation d'Intervenant Spécia!isé en Consommation