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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMOD
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ISEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISEM
ESMOD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3393128
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2025
ISEM de ESMOD

Présentation de la marque ISEM

Déposée le 22 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12, rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISEM arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , MASTER DES ARTS ET METIERS , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE


ESMOD, Société anonyme - 10/12, rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077


NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591646 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, de revues. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.