Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTERM
ESKER, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
94538486
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2024

Présentation de la marque SMARTERM

Déposée le 3 octobre 1994 par la société ESKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société ESKER domicilié(e) 465 Science Drive - 53711 - MADISON - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SMARTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTERM est expirée depuis le 3 octobre 2024.

ESKER a également déposé les autres marques suivantes : GESKER , GENERAL DOCUMENT RECOGNITION , TUN MAIL , TUN KERNEL , ESKER MARKING OPEN SYSTEMS A REALITY , SCREENER , B-SOFT , TUN NET , TUN TCP , TUN PLUS


ESKER, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 465 Science Drive - 53711 - MADISON - États-Unis


Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination n°411303 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination n°411305 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411304 - Publication au BOPI 2005-04-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286777 - Publication au BOPI 2005-04-20

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567316 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15

Programmes d'ordinateurs pré-enregistrés.Manuels d'instructions pour programmes d'ordinateurs pré-enregistrés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.