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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCT
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BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING
ESCT, SARL

Numéro de dépôt :
4095211
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2024
BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING de ESCT

Présentation de la marque BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING

Déposée le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCT domicilié(e) 78 rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 579 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCT, M. RAOULT Philippe domicilié(e) 78 rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France.

La marque BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILEARN FORMATION BTP E-LEARNING est expirée depuis le 3 juin 2024.


ESCT, SARL - 78 rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 489579342


ESCT, M. RAOULT Philippe - 78 rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.