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Marques déposées par ESCANDESociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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SYLVERCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVERCOT
ESCANDE S.C.E.A Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
95565310
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque SYLVERCOT

Déposée le 14 février 1995 par ESCANDESociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SYLVERCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est ESCANDESociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) 47500 SAINT-VITE (dossier no 2292526) - 47500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 288 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2292526) - 31522 - France.

La marque SYLVERCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLVERCOT est expirée depuis le 14 février 2015.


ESCANDE S.C.E.A Société Civile d'Exploitation Agricole - 47500 SAINT-VITE (dossier no 2292526) - 47500 - France - SIREN 328288162


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2292526) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292526 - Publication au BOPI 2005-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Arbres fruitiers, notamment abricotiers et leur matériel de multiplication (boutures, greffons) et fruits frais