Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes
ESCALE A SETE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3916062
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2028
ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes de ESCALE A SETE

Présentation de la marque ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes

Déposée le 25 avril 2012 par la société ESCALE A SETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société ESCALE A SETE domicilié(e) 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 586 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ESCALE A SETE, Mme ARTAUD ANNICK domicilié(e) 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France.

La marque ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

ESCALE A SETE a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE A SETE


ESCALE A SETE, ASSOCIATION - 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France - SIREN 538586314


ASSOCIATION ESCALE A SETE, Mme ARTAUD ANNICK - 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675203 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.