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Marques déposées par ESCALE A SETE
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ESCALE A SETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCALE A SETE
ESCALE A SETE

Numéro de dépôt :
4436208
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
ESCALE A SETE de ESCALE A SETE

Présentation de la marque ESCALE A SETE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par ESCALE A SETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCALE A SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est ESCALE A SETE domicilié(e) 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCALE A SETE, Madame ANNICK ARTAUD domicilié(e) 22 Quai d'Alger - 34200 - sete - France.

La marque ESCALE A SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 08 09 14 18 20 24 28 30 34 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE A SETE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

ESCALE A SETE a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE A SETE, fête des traditions maritimes


ESCALE A SETE - 22 Quai d'Alger - 34200 - SETE - France


ESCALE A SETE, Madame ANNICK ARTAUD - 22 Quai d'Alger - 34200 - sete - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Coutellerie ; armes blanches ;

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments optiques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.