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Marques déposées par ESAT la Bergerie
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FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE
ESAT la Bergerie, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3761470
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE de ESAT la Bergerie

Présentation de la marque FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE

Déposée le 18 août 2010 par ESAT la Bergerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ESAT la Bergerie, Etablissement public domicilié(e) 31-37 Cusenier - 25580 - ETALANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT la Bergerie domicilié(e) 31-37 Cusenier - 25580 - ETALANS - France.

La marque FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE est expirée depuis le 18 août 2020.

ESAT la Bergerie a également déposé les autres marques suivantes : DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE


ESAT la Bergerie, Etablissement public - 31-37 Cusenier - 25580 - ETALANS - France


ESAT la Bergerie - 31-37 Cusenier - 25580 - ETALANS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.