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Marques déposées par ESAT la Bergerie
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DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE
ESAT la Bergerie, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3761469
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE de ESAT la Bergerie

Présentation de la marque DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE

Déposée le 18 août 2010 par ESAT la Bergerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ESAT la Bergerie, Etablissement public domicilié(e) 31-37 rue Cusenier - 25580 - ETALANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT la Bergerie domicilié(e) 31-37 rue Cusenier - 25580 - ETALANS - France.

La marque DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBS PLAISANCE ESAT LA BERGERIE est expirée depuis le 18 août 2020.

ESAT la Bergerie a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE COMTOIS ESAT LA BERGERIE


ESAT la Bergerie, Etablissement public - 31-37 rue Cusenier - 25580 - ETALANS - France


ESAT la Bergerie - 31-37 rue Cusenier - 25580 - ETALANS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Construction navale ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.