Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par monsieur ERWANN CREAC H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TISSAGE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est monsieur ERWANN CREAC H domicilié(e) ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A L AISE BREIZH, M. ERWANN CREAC H domicilié(e) ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.
La marque TISSAGE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSAGE DE L'OUEST arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.
M. ERWANN CREAC H - ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France
A L AISE BREIZH, M. ERWANN CREAC H - ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 26 décembre 2018 - Concession de licence n°743758 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26
Inscription le 7 octobre 2019 - Concession de licence n°770016 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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