Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISSAGE DE L'OUEST
M. ERWANN CREAC H

Numéro de dépôt :
4147844
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
TISSAGE DE L\'OUEST de ERWANN CREAC H

Présentation de la marque TISSAGE DE L'OUEST

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par monsieur ERWANN CREAC H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSAGE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur ERWANN CREAC H domicilié(e) ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A L AISE BREIZH, M. ERWANN CREAC H domicilié(e) ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.

La marque TISSAGE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSAGE DE L'OUEST arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.


M. ERWANN CREAC H - ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France


A L AISE BREIZH, M. ERWANN CREAC H - ZA DE LANGOLVAS, 10 RUE DU PARC, BP37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 26 décembre 2018 - Concession de licence n°743758 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Inscription le 7 octobre 2019 - Concession de licence n°770016 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.