Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREIZH LOISIRS
M. Erwan QUINTIN
M. Pierre TALMONT
M. Lucca NOUZILLE
M. Thierry LE CLAINCHE

Numéro de dépôt :
3908433
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BREIZH LOISIRS de Erwan QUINTIN

Présentation de la marque BREIZH LOISIRS

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur Erwan QUINTIN, monsieur Pierre TALMONT, monsieur Lucca NOUZILLE, monsieur Thierry LE CLAINCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BREIZH LOISIRS »

Les déposants sont monsieur Erwan QUINTIN domicilié(e) 6 rue les vents du Sud - 56860 - SENE - France, monsieur Pierre TALMONT domicilié(e) 58 rue de Beauvais - 53000 - LAVAL - France, monsieur Lucca NOUZILLE domicilié(e) 3 rue Audren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France, monsieur Thierry LE CLAINCHE domicilié(e) 4 bis rue Madame Lagarde - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erwan QUINTIN domicilié(e) 6 rue les vents du Sud - 56860 - Séné - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41


M. Erwan QUINTIN - 6 rue les vents du Sud - 56860 - SENE - France

M. Pierre TALMONT - 58 rue de Beauvais - 53000 - LAVAL - France

M. Lucca NOUZILLE - 3 rue Audren de Kerdrel - 56000 - VANNES - France

M. Thierry LE CLAINCHE - 4 bis rue Madame Lagarde - 56000 - VANNES - France


M. Erwan QUINTIN - 6 rue les vents du Sud - 56860 - Séné - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585896 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.