Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Grelot
M. ertan suer

Numéro de dépôt :
4168873
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Le Grelot de ertan suer

Présentation de la marque Le Grelot

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par monsieur ertan suer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Grelot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur ertan suer domicilié(e) 1 rue saint jean - 88160 - le thillot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ertan suer domicilié(e) 1 rue saint jean - 88160 - le thillot - France.

La marque Le Grelot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Grelot arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


M. ertan suer - 1 rue saint jean - 88160 - le thillot - France


M. ertan suer - 1 rue saint jean - 88160 - le thillot - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 19 mai 2016 - Assignation en revendication de propriété n°670832 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.