Déposée le 6 décembre 1999 par ERNOULT Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Procédés KNAPEN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est ERNOULT Bernard, domicilié(e) 56, rue Ferdinand Buisson, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque Procédés KNAPEN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procédés KNAPEN 2000 est expirée depuis le 6 décembre 2009.
ERNOULT Bernard - 56, rue Ferdinand Buisson, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France
APPLIMA S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466706 - Publication au BOPI 2007-12-10
Inscription le 31 janvier 2008 - Concession de licence n°469795 - Publication au BOPI 2008-01-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Matériaux de construction métalliques. Quincaillerie métallique. Grilles d'aération métalliques. Conduits métalliques d'installations de ventilation. Appareils d'aération et de ventilation. Matériaux de construction non métalliques. Conduits non métalliques d'installations de ventilation. Siphons atmosphériques non métalliques pour l'assèchement des murs. Construction, entretien et réparation de bâtiments. Installation de dispositifs d'assèchement des murs humides et d'aération différentielle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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