Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AUTOCCAS
Eric PEYRE
Hugues de MONTFALCON

Numéro de dépôt :
93497032
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AUTOCCAS

Déposée le 13 décembre 1993 par Eric PEYRE et Hugues de MONTFALCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOCCAS »

Les déposants sont Eric PEYRE, domicilié(e) demeurant 4, rue du Capot, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France et Hugues de MONTFALCON, domicilié(e) demeurant 77, rue du Mardoré, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues de MONTFALCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque AUTOCCAS est expirée depuis le 13 décembre 2003.

Eric PEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TOP 65 , DH , STSF , CLUBHORO , TOPHORO , TOPQUIZZ , DREAM , SMD , ADELIA , P111


Eric PEYRE - demeurant 4, rue du Capot, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France

Hugues de MONTFALCON - demeurant 77, rue du Mardoré, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France


Hugues de MONTFALCON - France


Inscription le 9 mai 1994 - RENONCIATION TOTALE n°172356 - Publication au BOPI 1994-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Service télématique spécialisé dans les petites annonces automobiles.Télépromotion avec offre de vente de véhicules

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.