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Marques déposées par monsieur eric delcommenne
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du Moustier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

du Moustier
M. eric delcommenne, Agissant pour le compte de la société "fine champagne france ltd" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4119341
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
du Moustier de eric delcommenne

Présentation de la marque du Moustier

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par monsieur eric delcommenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « du Moustier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur eric delcommenne domicilié(e) 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric delcommenne domicilié(e) 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique.

La marque du Moustier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du Moustier est expirée depuis le 19 septembre 2024.


M. eric delcommenne, Agissant pour le compte de la société "fine champagne france ltd" en cours de formation - 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique


M. eric delcommenne - 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.