Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUIT EN LIMOUSIN
Eric DEGUINGAND

Numéro de dépôt :
3435843
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
PRODUIT EN LIMOUSIN de Eric DEGUINGAND

Présentation de la marque PRODUIT EN LIMOUSIN

Déposée le 19 juin 2006 par Eric DEGUINGAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT EN LIMOUSIN »

Le déposant est Eric DEGUINGAND domicilié(e) 1 La Valette - 87510 - SAINT JOUVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric DEGUINGAND domicilié(e) 1 La Valette - 87510 - SAINT JOUVENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT EN LIMOUSIN est expirée depuis le 19 juin 2016.


Eric DEGUINGAND - 1 La Valette - 87510 - SAINT JOUVENT - France


Eric DEGUINGAND - 1 La Valette - 87510 - SAINT JOUVENT - France


Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516726 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

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