Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUBA MODERN ART
M. ERIC BACHERT, Agissant pour le compte de la société "LTB MODERN ART" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4118842
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CUBA MODERN ART de ERIC BACHERT

Présentation de la marque CUBA MODERN ART

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par monsieur ERIC BACHERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUBA MODERN ART »

Le déposant est monsieur ERIC BACHERT domicilié(e) 110 RUE DE LA VALLEE - 67140 - BARR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC BACHERT domicilié(e) 110 RUE DE LA VALLEE - 67140 - BARR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. ERIC BACHERT, Agissant pour le compte de la société "LTB MODERN ART" en cours de formation - 110 RUE DE LA VALLEE - 67140 - BARR - France


M. ERIC BACHERT - 110 RUE DE LA VALLEE - 67140 - BARR - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670427 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Tableaux (peintures) encadrés ou non.