Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBONEO
ERGANEO

Numéro de dépôt :
4656786
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
CARBONEO de ERGANEO

Présentation de la marque CARBONEO

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par ERGANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBONEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est ERGANEO domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS domicilié(e) 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque CARBONEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONEO arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

ERGANEO a également déposé les autres marques suivantes : Universités de France


ERGANEO - 37 rue de Lyon - 75012 - Paris - France


A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS - 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Absorbants [substances ou produits chimiques] pour la séparation, la captation, l’épuration et le traitement des gaz et des liquides ; accélérateurs de réactions chimiques ; acides à usage industriel ; activateurs utilisés pour accroître la vitesse de réaction chimique ; additifs chimiques et adjuvants chimiques destinés à l'industrie ; agents catalytiques ; agents chimiques destinés à la purification de gaz et de liquides ; agents chimiques pour la séquestration du dioxyde de carbone et d’autres gaz ; agents de filtration pour purification des gaz et des liquides ; carbone à usage industriel ; catalyseurs chimiques ; catalyseurs [produits chimiques] destinés au contrôle des émissions de dioxyde de carbone ; catalyseurs destinés à la fabrication de gaz et de produits chimiques industriels ; catalyseurs [produits chimiques] pour améliorer la combustion ; compositions chimiques pour le traitement de gaz et de liquides ; compositions chimiques pour l’électrolyse et la catalyse ; dioxyde et monoxyde de carbone autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; dioxyde de carbone liquide ; gaz à usage industriel ; gaz destinés à l'agriculture ; gaz destinés à l'horticulture ; matières filtrantes [préparations chimiques et substances minérales ou végétales] ; matières absorbantes de gaz ; matières absorbantes pour la séparation, la captation ou le stockage des gaz ou des liquides ; mélanges de gaz destinés à la science; à l'agriculture ou à l'industrie ; monoxyde de carbone ; produits chimiques à usage industriel ; produits chimiques destinés à décarboner des mélanges de gaz ou de liquides ; produits chimiques destinés au nettoyage de gaz ou de liquides ; produits chimiques pour absorber le dioxyde et le monoxyde de carbone ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; substances chimiques destinées à la production de gaz ou de liquides ; substances de liaison destinées au processus de fabrication ; substances pour l'épuration des gaz et des liquides ; supports de catalyseurs ; catalyseurs chimiques et synthétiques ; solvants industriels pour procédés de fabrication ;

Carburants ; combustibles ; combustibles gazeux ; combustibles liquides ; gaz combustibles ; gaz liquéfiés ; mélanges de gaz ;

Agitateurs pour la circulation de liquides et de gaz [parties de machines] ; agitateurs pour traitements chimiques ; alimentateurs pour machines ; appareils de séparation et de nettoyage des gaz et des liquides à usage industriel ; appareils d'électrolyse pour le traitement de gaz et de liquides à usage industriel ; appareils pour la purification des gaz et des liquides à usage industriel ; appareils pour la récupération des gaz et des liquides [machines]; appareils pour le traitement des gaz et des liquides à usage industriel ; centrifugeuses ; compresseurs de gaz ; collecteurs de liquides et de gaz [pièces de machines] ; commandes pour machines ; compacteurs de déchets ; convertisseurs catalytiques ; convertisseurs de gaz ; convertisseurs de déchets [machines] ; dispositifs d’électrolyse le traitement de gaz et de liquides à usage industriel ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; filtres pour machines ; filtres de flux [pièces de machines] ; générateurs de gaz et de liquides à des fins industrielles ; joints [parties de machines] ; vannes [parties de machines] ; valves ; tuyaux en tant que parties de machines ; systèmes pour le traitement des gaz et des liquides à usage industriel ; séparateurs [machines] ; séparateurs pour séparer les solides, les liquides et les gaz à usage industriel ; appareils et machines pour la captation du carbone ou d’autres gaz ; séparateurs pour solutions liquides et mélanges gazeux ; séparateurs robotisés ; pompes [machines] ; pompes d'extraction de liquides et de gaz [machines et pièces de machines] ; membranes de pompes ; membranes de filtration [pièces de machines] ; membranes de vannes ; membranes filtrantes à usage industriel ; mélangeurs mécaniques [machines] ; mécanismes robotisés pour le traitement des liquides et des gaz ; machines pour le tri de matériaux recyclables ; machines pour la captation du dioxyde de carbone ; machines pour raffiner des liquides et des gaz ; machines de gestion et de recyclage des déchets ; machines de transformation de liquides et de gaz utilisant des catalyseurs traitants et des appareils d’électrolyse ; machines de production et de transformation des matériaux ; machines à filtrer les liquides et les gaz ;

Appareils de séparation pour laboratoire ; capteurs de gaz et de liquides ; analyseurs de gaz et de liquides ; appareils pour l'analyse de gaz et de liquides ; appareils de surveillance du débit de gaz et de liquides ; générateurs de liquides et de gaz pour expériences scientifiques en laboratoire ; capteurs de niveaux de liquides et de gaz ; analyseurs de laboratoire de recherche pour mesurer, tester et analyser des gaz et des liquides ; électrodes ; électrolyseurs ; contrôleurs électroniques ; cathodes ; anodes ; membranes filtrantes à usage scientifique ; filtres de laboratoire ;

Affinage de liquides et de gaz ; construction de machines et, notamment, de machines pour le traitement et la transformation de gaz et de liquides [services sur commande] ; conversion catalytique et électrolytique de substances et de composés chimiques ; épuration et traitement d'effluents industriels [traitement des déchets] ; extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des gaz et des liquides ; filtration des gaz, notamment de l’air, en ce compris pour les décarboner et capter le carbone ; captation de gaz et, notamment, captation de carbone en vue de décarboner l’air ; filtration des liquides ; informations en matière de traitement de matériaux ; location d’équipement pour le traitement et la transformation de matériaux, pour la production de gaz et pour la fabrication sur mesure ; production de composés chimiques à partir de gaz et de liquides, notamment par électrolyse ou catalyse ; purification des gaz et des liquides ; récupération d’impuretés et d’autres éléments dans des gaz ; recyclage de détritus et déchets ; recyclage de gaz ; services de compression de gaz ; services de filtration de gaz et de liquide[traitement de matériaux] ; services de purification et conditionnement de gaz et de liquides ; services de production de gaz ; services de recyclage ; services de traitement de gaz et de liquides et, notamment, services visant à décarboner l’air et à la captation du carbone ; transformation de produits chimiques, notamment par conversion catalytique et électrolytique ; services de valorisation de carbone ou d’autres gaz captés, issus de processus de traitement de gaz et de liquides ; valorisation de déchets ; services de conseils et d’informations concernant tous les services précités de la classe 40 ;

Analyse et évaluation de la conception de produits, pour le compte de tiers ; analyses et recherches scientifiques et industrielles ; audits de qualité ; audits en matière d’énergie et environnementale ; cabinet d'expertise dans le domaine scientifique ; compilation d'informations scientifiques et techniques ; recherche, développement et conception de nouvelles technologies, notamment dans le domaine du traitement des gaz et des liquides, en ce compris en vue de les décarboner et de capter le carbone ; services de recherche, de développement et de conception dans les domaines de l’énergie, des combustibles et du recyclage ; services de conception et de développement de systèmes d’électrolyse et de catalyse ; conception de dispositifs pour le traitement de gaz et de liquides ; conduite d'études d'ingénierie ; conception technique ; conseils scientifiques et techniques en matière environnementale et de préservation des ressources naturelles, ainsi que de recyclage et de développement durable ; consultation en matière environnementale et de préservation des ressources naturelles, ainsi que de recyclage et de développement durable ; contrôle de qualité ; développement de techniques de traitement des gaz et des liquides, notamment en lien avec des technologies visant à les décarboner et à capter le carbone ; essais de contrôle de qualité ; estimations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; fourniture d'informations en matière de technologie scientifique ; laboratoires de recherche, notamment en lien avec des technologies visant à décarboner des gaz ou des liquides et à capter le carbone ; informations et conseils scientifiques en matière de captation de carbone ; monitorage de processus industriels, notamment de processus de traitement des gaz et de l’air ; planification de projets techniques ; préparation de rapports concernant la recherche technique ; préparation de manuels techniques ; préparation de rapports concernant la recherche scientifique ; préparation de rapports scientifiques et techniques dans le domaine du traitement des gaz et des liquides ; préparation de rapports scientifiques ; préparation de rapports techniques ; services recherche en technologie ; services de recherche et développement, y compris de nouveaux produits, pour le compte de tiers ; recherche et développement scientifique ; recherche scientifique en écologie ; études environnementales ; recherches et développements en matière de sécurité ; service d'information scientifique ; service d'information sur l'environnement ; services d'analyse industrielle ; services d’inspection technique ; service d'informations relatives à l'environnement ; services de conseils et d’informations concernant les services précités de la classe 42.