Déposée le 7 juillet 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EREM, PROVENCE ROULETTES DIFFUSION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T, AQUITAINE ROUES CHARIOTS, PARIS ROULETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « France Roulettes »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EREM domicilié(e) B.P. 3701, 11 Rue Jean Le Ho, 35037 Rennes Cedex - France, PROVENCE ROULETTES DIFFUSION, domicilié(e) 27 Bld Charles MORETTI, 13014 MARSEILLE, Sarl au capital de 615.000 Frs - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.T domicilié(e) 267 bis Quai d'Alsace, B.P. 64, 59502 DOUAI Cedex, Sarl au capital de 200.000 Frs - France, AQUITAINE ROUES CHARIOTS, domicilié(e) 165-167 Avenue de LABARDE, 33300 BORDEAUX, Sarl au capital de 700.000 Frs - France, PARIS ROULETTES, domicilié(e) 61 Avenue PARMENTIER, 75011 PARIS, Sarl au capital de 50.000 Frs - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EREM Eurl - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EREM Eurl - B.P. 3701, 11 Rue Jean Le Ho, 35037 Rennes Cedex - France
PROVENCE ROULETTES DIFFUSION - 27 Bld Charles MORETTI, 13014 MARSEILLE, Sarl au capital de 615.000 Frs - France
S.E.P.T. Sarl - 267 bis Quai d'Alsace, B.P. 64, 59502 DOUAI Cedex, Sarl au capital de 200.000 Frs - France
AQUITAINE ROUES CHARIOTS - 165-167 Avenue de LABARDE, 33300 BORDEAUX, Sarl au capital de 700.000 Frs - France
PARIS ROULETTES - 61 Avenue PARMENTIER, 75011 PARIS, Sarl au capital de 50.000 Frs - France - SIREN 3
EREM Eurl - France
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456657 - Publication au BOPI 2007-07-03
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°456658 - Publication au BOPI 2007-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Inscription le 22 octobre 2009 - Renonciation totale n°508464 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Quincaillerie métallique. Quincaillerie non-metallique. Roulettes de meubles. Roulettes pour chariots.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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